Hors du parcours de soins coordonnés

L’Assurance Maladie vous détaille les tarifs des consultations et les règles de remboursement applicables en fonction de votre situation (secteur conventionnel de votre médecin, votre situation dans le parcours de soins coordonnés, etc.)

Sommaire du dossier

• Dans le cadre du parcours de soins coordonnés
• Hors du parcours de soins coordonnés
• Les consultations en accès direct autorisé
• Les enfants de moins de 16 ans

* Hors du parcours de soins coordonnés

Vous êtes hors du parcours de soins coordonnés si vous n'avez pas déclaré votre médecin traitant ou si vous consultez directement un autre médecin que votre médecin traitant sans être orienté par celui-ci. Vous serez alors moins remboursé.

Le remboursement de l'Assurance Maladie

Les tarifs pratiqués par les médecins et la base de remboursement de l'Assurance Maladie varient en fonction de la discipline du médecin (généraliste ou spécialiste) et de son secteur (secteur 1 ou secteur 2).

Le médecin conventionné de secteur 1 applique le tarif conventionnel. Un dépassement d'honoraire n'est autorisé qu'en cas d'une demande particulière de votre part, comme par exemple, une visite en dehors des heures habituelles d'ouverture du cabinet de votre médecin. Ces dépassements ne sont pas remboursés par l'Assurance Maladie, que vous soyez dans le cadre du parcours de soins ou non.

Le médecin conventionné de secteur 2 pratique des honoraires libres. Il est autorisé à pratiquer des dépassements avec tact et mesure. Le montant du dépassement n'est pas remboursé par l'Assurance Maladie.

Vous consultez un médecin généraliste sans être orienté par votre médecin traitant

Tarifs des consultations d’un médecin généraliste (tarifs applicables au 31 janvier 2009)

Médecin consulté	Tarif	Base du remboursement	Taux de remboursement	Montant remboursé*
Généraliste secteur 1	22 €	22 €	30 %	5,60 €
Généraliste secteur 2	honoraires libres	22 €	30 %	5,60 €

* Les montants remboursés indiqués tiennent compte de la participation forfaitaire de 1 euro retenue sur chaque consultation ou acte réalisé par un médecin, sauf pour les personnes de moins de 18 ans, les femmes enceintes à partir du sixième de grossesse jusqu'à douze jours après l'accouchement, les bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'aide médicale de l'État.

Vous consultez un médecin spécialiste sans être orienté par votre médecin traitant

Tarifs des consultations des médecins spécialistes (tarifs applicables au 31 janvier 2009)

Médecin consulté	Tarif	Base du remboursement	Taux de remboursement	Montant remboursé*
Spécialiste Secteur 1	33 € (maximum)	25 €	30 %	6,50 €
Spécialiste Secteur 2	honoraires libres	23 €	30 %	5,90 €
Neurologue Secteur 1	49 € (maximum)	37 €	30 %	13,82 €
Neurologue Secteur 2	honoraires libres	34,30 €	30 %	13,01 €
Cardiologue Secteur 1	58 € (maximum)	45,73 €	30 %	21,01 €
Cardiologue Secteur 2	honoraires libres	45,73 €	30 %	21,01€

* Les montants remboursés indiqués tiennent compte de la participation forfaitaire de 1 euro retenue sur chaque consultation ou acte réalisé par un médecin, sauf pour les personnes de moins de 18 ans, les femmes enceintes à partir du sixième de grossesse jusqu'à douze jours après l'accouchement, les bénéficiaires de la CMU complémentaire ou de l'aide médicale de l'État.

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